📅 Date : Jeudi 14 novembre 2024
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal et en direct sur nos réseaux
📋 𝐎𝐫𝐝𝐫𝐞 𝐝𝐮 𝐉𝐨𝐮𝐫 𝐝𝐮 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥 𝐌𝐮𝐧𝐢𝐜𝐢𝐩𝐚𝐥 :
📜 INSTITUTIONS
➡️ Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024
➡️ Décisions prises sur délégation permanente
➡️ Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Pays de Fayence
➡️ Présentation du rapport d’activité 2023 du SYMIELECVAR
➡️ Rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement – Année 2023
➡️ Rapport sur le prix et la qualité du service déchets – Année 2023 (Communauté de Communes du Pays de Fayence)
➡️ Rapport sur le prix et la qualité du service déchets – Année 2023 (SMIDDEV)
➡️ Approbation de la convention d’adhésion à l’École de Musique de Fayence-Tourrettes – Année 2024-2025
➡️ Modification de la délibération n°32 du 27/07/2020 portant délégation d’attributions au maire
➡️ Transfert et reprise de compétences à TE83-SYMIELEC
📍 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
➡️ Approbation de la convention d’occupation pour l’association Blues Rock au Pays de Fayence – Approbation de la gratuité de l’occupation
➡️ Approbation de la convention d’occupation pour l’association Entente Pays de Fayence Athlétisme – Approbation de la gratuité de l’occupation
➡️ Approbation de la convention d’occupation pour l’association Sauvegarde du Patrimoine Bagnolais – Approbation de la gratuité de l’occupation
💰 FINANCES
➡️ Budget principal 2024 : Décision modificative n°2
➡️ Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage des reprises de subvention
➡️ Mise en place de l’affouage et autorisation donnée à l’ONF pour la mise à disposition de ballots
👥 RESSOURCES HUMAINES
➡️ Création d’un poste non permanent – Contrat de projet animateur pour le Plan Alimentaire Territorial
➡️ Modification du tableau des effectifs suite à la réussite d’un concours
➡️ Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion du Var
➡️ Détermination du taux de participation mensuelle au financement des garanties pour le risque prévoyance au titre de la protection sociale complémentaire au 1er janvier 2025
➡️ Remboursement des frais de déplacements et frais supplémentaires de restauration lors de déplacements professionnels au profit des agents territoriaux
➡️ Mise en place des horaires de travail de nuit et indemnisation des agents concernés
➡️ Actualisation du régime indemnitaire de la filière police municipale
💼 INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE)
➡️ Modification de la délibération n° 54/2024
