21 mars
13 avril
11 mai
22 juin
24 juillet
27 septembre
6 novembre
Conseils communautaires
19 décembre
30 janvier
28 mars
18 avril
24 mai
5 juillet
20 septembre
27 novembre
20 décembre
21 mars
15 avril
13 mai
11 juin
25 juin
31 juillet
17 septembre
25 novembre
20 décembre
18 février
10 mars
15 mai
8 juin
1er février
18 février
15 mars
26 juillet
28 septembre
10 novembre
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28 février
28 janvier
21 avril
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12 septembre
12 juillet
23 juin
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12 décembre
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12 juillet
27 juin
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23 mai
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19 octobre
28 août
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29 mai
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28 juin
8 avril
11 mai
28 mai
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20 janvier
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28 novembre
18 décembre
22 décembre
15 janvier
22 janvier
10 mars
5 décembre
19 décembre
3 février
18 février
30 mars
14 avril
1er juin
28 juin
25 juillet
15 septembre
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
4 juillet
10 juillet
A compter du 4 juillet 2020
27 juillet
13 août
17 septembre
Loi du 14 novembre autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire :
dispositifs dérogatoires pour les collectivités locales (conseils municipaux)
À compter du 16 novembre, et jusqu'à la fin de l'état d'urgence sanitaire :
➡️ Possibilité de réunion de l'organe délibérant en tout lieu.
➡️ En l'absence de tout public.
➡️ Le quorum est fixé au tiers des effectifs.
➡️ Possibilité de réunion par téléconférence.
➡️ Possibilité pour un membre de disposer de 2 pouvoirs.
29 octobre
17 décembre
Mairie, 1 place de l'hôtel de ville 83608 Bagnols en forêt. Ouverte du lundi au vendredi de 9 à 12 h et de 14 à 17 h.
Téléphone 04 94 40 31 50 / Fax 04 94 40 67 57 mairie@bagnolsenforet.fr
