Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve de votre accord expresse ou tacite, sur votre terminal de connexion (ordinateur, tablette, Smartphone etc.) lorsque vous utilisez le présent site.
Un Cookie contient plusieurs données telles que le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme d’un numéro unique, éventuellement une date d’expiration.
Ces cookies sont émis par BagnolsenForet.fr ou par des partenaires tiers dans le but de faciliter votre navigation sur notre site. Ces cookies ont pour but de collecter et de stocker des informations relatives à votre navigation sur le site afin de vous adresser des services personnalisés.
En cliquant sur le bouton « J’accepte » du bandeau présent sur notre site ou en poursuivant votre navigation sur ce dernier, vous acceptez le dépôt de Cookies sur votre Terminal qui seront stockés temporairement dans un espace dédié.
Vous pouvez à tout moment accepter, supprimer ou limiter le stockage de ces fichiers dans les paramètres de votre navigateur internet.
Le site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience.
À quoi servent les cookies traceurs de réseaux sociaux ?
Les cookies traceurs de réseaux sociaux, émanant de tiers tels que Facebook, twitter ou linkedin, sont déposés dans votre logiciel de navigation lorsque vous cliquez sur les boutons de partage vers les réseaux sociaux. Ils permettent de relier les contenus du site que vous avez partagés à votre compte utilisateur.
Comment s'opposer à l'utilisation des cookies ?
Le stockage de Cookies dans votre terminal ou l’accès aux données de navigation contenues dans ces fichiers ou rattachées à ces fichiers est subordonné à votre accord ou à votre défaut d’opposition.
Si vous avez accepté l’enregistrement d’un cookie sur votre terminal, vous pouvez manifester votre refus, à tout moment en paramétrant votre logiciel de navigation.
Pour empêcher ou limiter le stockage des cookies sur votre Terminal, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur que vous utilisez :
Pour Mozilla Firefox :
1. En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le menu Outils, puis sélectionnez Options
2. Sélectionnez le panneau Vie privée.
3. Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique.
4. Décochez Accepter les cookies.
5. Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options »
Pour Internet Explorer :
1. Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
2. Cliquez sur l’onglet Confidentialité.
3. Sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.
Pour Chrome :
1. Cliquez sur le menu Chrome à droite dans la barre d'outils du navigateur.
2. Sélectionnez Paramètres.
3. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
4. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
5. Dans la section "Cookies", vous pouvez modifier les paramètres suivants :
a. Supprimer les cookies
b. Bloquer les cookies par défaut
c. Autoriser les cookies par défaut
d. Conserver les cookies et les données de site par défaut jusqu'à la fermeture du navigateur
e. Définir des exceptions pour les cookies de certains sites Web ou domaines
Pour Safari :
1. Choisissez Safari > "Préférences", puis cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou " Confidentialité").
2. Dans la section "Accepter les cookies", choisissez l'une des options proposées.
Pour Opéra
1. Choisissez le menu "Fichier" > "Préférences" > "Préférences avancées".
2. Préférences des cookies.
3. Définir le réglage qui vous convient.
Si votre navigateur ne figure pas dans la liste vous pouvez vous rendre directement sur le site de son éditeur.
Pour disposer d’informations complémentaires sur les Cookies, nous vous invitons à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/.
Informations éditoriales
Le site BagnolsenForet.fr est édité par la commune de Bagnols-en-Forêt.
Directeur de publication : Délégué à la communication, propriété du site : Mairie de Bagnols en Forêt, 1 Place de la Mairie 83600 Bagnols-en-Forêt, 04 94 40 31 50, mairie@bagnolsenforet.fr
Hébergement : OVH cookies OVH
Design et conception Mairie de Bagnols-en-Forêt
Droits d’auteur et propriétés intellectuelles
Le présent site constitue une œuvre dont la commune de Bagnols en Forêt est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les textes, logotypes, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la commune de Bagnols en Forêt ou de tiers ayant autorisé la commune de Bagnols en Forêt à les utiliser.
Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :
Gratuité de la diffusion.
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte.
Citation claire et visible de la source d’information : l’adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence.
Logotypes utilisés sur le site BagnolsenForet.fr
Les logotypes utilisés ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logotypes ne peuvent-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.
Quel que soit le cas d’espèce, la commune de Bagnols en Forêt et les organismes dont le logotype est présent sur le site, se réservent le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune de Bagnols en Forêt ou des organismes dont le logotype est présent sur le site.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logotype dans tout autre document. La commune de Bagnols en Forêt se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logotypes à tout moment et sans préavis.
Responsabilités
La commune de Bagnols en Forêt prend toutes précautions d’usage pour assurer un accès sécurisé au site, et met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la disponibilité du site ainsi que la fiabilité des informations diffusées sur le site.
L’accessibilité au site et sa continuité ne pouvant toutefois être garanties, la commune de Bagnols en Forêt ne pourra voir sa responsabilité recherchée en cas de maintenance du site ou du serveur sur lequel il est hébergé, en cas d’incident technique et, plus généralement, en cas d’évènement extérieur à son contrôle.
La commune de Bagnols en Forêt ne pourra être tenue pour responsable d’éventuels dommages résultant de la mauvaise utilisation du site par les utilisateurs.
La commune de Bagnols en Forêt ne pourra être tenue pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou mise en œuvre à partir de celui-ci.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Bagnols en Forêt quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Modification du site
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, données, logos, et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation relative à la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre utilisation sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, et notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
Paramétrer les cookies
Respect de votre vie privée :
Les cookies nous permettent de vous offrir une meilleure expérience. En utilisant nos services, vous acceptez notre utilisation des cookies.